Terre d'ancêtres
Redonnez voix à vos lignées oubliées
Tarifs des recherches dans les archives notariales
Contrats • Successions • Transmissions • Patrimoine
Retrouver les actes qui racontent autrement une histoire familiale
Contrats de mariage, inventaires après décès, testaments, donations, partages ou ventes permettent souvent d'aller bien au-delà des informations contenues dans l'état civil.
Je recherche les actes notariés susceptibles d'éclairer une famille, une succession, un patrimoine ou une transmission, puis j'en restitue les références et les informations utiles selon la formule choisie.
La recherche peut porter sur un acte précisément identifié ou nécessiter une véritable investigation dans plusieurs fonds d'archives.
Les informations dont vous disposez sont examinées avant toute recherche importante afin d'évaluer le travail nécessaire.
L'état civil donne des dates. Le notariat fait parfois entrer dans la maison.
Les actes notariés peuvent apporter des informations absentes des registres paroissiaux et de l'état civil.
Selon leur nature, ils peuvent permettre de retrouver :
• les liens entre les membres d'une famille ;
• les biens possédés ;
• les apports des époux lors d'un mariage ;
• les héritiers ;
• les créances et les dettes ;
• le mobilier d'un foyer ;
• les transmissions de biens ;
• les ventes et acquisitions ;
• les dispositions prises avant un décès ;
• parfois des informations permettant de résoudre une filiation ou de poursuivre une recherche.
Les minutes notariales couvrent une très grande diversité de contrats et de transactions concernant personnes et biens, tandis que les répertoires enregistrent les actes passés dans l'étude.
Un acte notarié ne sert donc pas seulement à ajouter une date. Il peut restituer tout un environnement familial et patrimonial.
Choisir le niveau de recherche adapté
Retrouver un acte notarié identifié
À partir de 45 €
Vous connaissez déjà suffisamment d'éléments pour orienter précisément la recherche : personnes concernées, nature de l'acte, période, lieu ou éventuellement nom du notaire.
Cette formule convient notamment pour rechercher :
• un contrat de mariage ;
• un testament ;
• un inventaire après décès ;
• une donation ;
• un partage ;
• un acte de vente ;
• un acte notarié dont l'existence est déjà connue ou fortement documentée.
La prestation comprend
• la vérification des informations transmises ;
• la recherche de l'acte dans les ressources accessibles correspondant au périmètre convenu ;
• sa référence archivistique lorsqu'il est retrouvé ;
• sa reproduction numérique lorsqu'elle est disponible et communicable ;
• un bref relevé de sa nature et des personnes concernées.
La transcription complète d'un acte ancien n'est pas comprise dans ce tarif.
Recherche notariale approfondie
À partir de 180 €
Pour une recherche nécessitant plusieurs investigations et le croisement de différentes sources afin d'éclairer une situation familiale ou patrimoniale.
Elle peut notamment concerner
• une succession ;
• un couple et ses contrats ;
• les transmissions au sein d'une famille ;
• plusieurs actes concernant une même personne ;
• un patrimoine familial ;
• une filiation nécessitant des preuves complémentaires ;
• plusieurs notaires ou études ;
• plusieurs périodes ou communes ;
• la recherche de documents liés entre eux.
Les investigations peuvent comprendre
• répertoires et minutes notariales ;
• contrôle des actes ou enregistrement ;
• tables de successions et absences ;
• hypothèques lorsque pertinentes ;
• état civil et recensements utiles aux recoupements ;
• autres sources permettant d'identifier les personnes et les transmissions.
Vous recevez
• les documents retrouvés et communicables ;
• leurs références archivistiques ;
• une synthèse des recherches ;
• les liens établis entre les différents documents ;
• les conclusions pouvant raisonnablement être tirées des sources.
Recherche notariale ciblée
À partir de 90 €
Vous recherchez un acte, mais ne connaissez pas précisément le notaire, la date ou toutes les informations nécessaires pour le localiser.
Il faut alors reconstituer le chemin documentaire permettant d'essayer de le retrouver.
La recherche peut comprendre
• consultation des répertoires notariaux ;
• recherche du notaire ou de l'étude ;
• recherche sur une période déterminée ;
• consultation des tables disponibles ;
• contrôle des actes ou enregistrement selon la période ;
• vérification des parties concernées ;
• recherche de la minute lorsqu'elle peut être localisée.
Vous recevez
• les références des recherches effectuées ;
• l'acte retrouvé lorsqu'il est accessible et communicable ;
• une synthèse du résultat ;
• les éventuelles pistes restant à explorer.
Dossier notarial complexe
À partir de 320 € • sur devis
Certains projets nécessitent l'étude de nombreux actes, de plusieurs générations ou de différents fonds d'archives.
Cette formule peut notamment concerner :
• une succession ancienne complexe ;
• plusieurs transmissions successives ;
• l'histoire d'un patrimoine familial ;
• plusieurs branches concernées par les mêmes biens ;
• un ensemble important d'actes notariés ;
• plusieurs départements ou services d'archives ;
• des archives non numérisées ;
• une problématique généalogique nécessitant de nombreux recoupements.
Le périmètre de l'étude est défini avec vous avant le début des investigations.
Comparez les quatre formules en un coup d’œil
Retrouvez ci-dessous les principales différences entre les quatre niveaux de recherche afin d’identifier celui qui correspond le mieux à votre besoin.
Les tarifs indiqués correspondent au périmètre de chaque formule. Toute recherche complémentaire, consultation de fonds supplémentaires ou extension de l’étude fait l’objet d’un devis préalable.
Le coût de la recherche peut varier selon le nombre, la longueur et la lisibilité des actes, leur difficulté paléographique et les recoupements nécessaires.
Votre recherche ne correspond pas exactement à cette situation ?
Une recherche notariale commence rarement directement par la minute
Pour retrouver un acte, plusieurs étapes peuvent être nécessaires.
Lorsque le notaire et la date sont connus, la recherche peut être relativement directe.
Lorsque ces informations manquent, il faut parfois retrouver l'étude, consulter un répertoire, rechercher l'enregistrement de l'acte, suivre une mutation ou croiser différentes archives avant même de pouvoir identifier la minute recherchée.
Plus vous disposez d'informations, plus la recherche peut être ciblée
Si vous les connaissez, transmettez-moi :
• les noms et prénoms des personnes concernées ;
• leur domicile ;
• la commune ;
• la nature supposée de l'acte ;
• une date ou une période approximative ;
• le nom du notaire ;
• toute référence déjà relevée ;
• les documents familiaux susceptibles de contenir un indice.
Retrouver un acte et le transcrire sont deux travaux différents
La recherche notariale consiste d'abord à localiser et retrouver le document.
Lorsque l'acte est ancien, long ou difficile à lire, sa transcription complète peut nécessiter un travail paléographique supplémentaire.
Vous souhaitez uniquement retrouver l'acte
Choisissez l'une des formules de recherche notariale ci-dessus.
Vous souhaitez également obtenir sa transcription
La prestation de paléographie peut être ajoutée selon la longueur et la difficulté du document.
-
Transcription d'un acte courant : à partir de 40 €
-
Transcription et compréhension : à partir de 60 €
-
Document long ou complexe : à partir de 90 € sur devis
Tous les actes ne se laissent pas retrouver aussi facilement
Le tarif dépend notamment :
• des informations connues au départ ;
• de la période recherchée ;
• de l'identification ou non du notaire ;
• du nombre d'études à explorer ;
• de l'existence de répertoires ;
• du nombre de personnes concernées ;
• du nombre de fonds à consulter ;
• de l'accessibilité des archives ;
• de la nécessité éventuelle d'un déplacement ;
• du niveau d'analyse demandé.
Si la recherche doit dépasser le périmètre initialement convenu, je vous en informe avant de poursuivre.
Aucun travail supplémentaire payant n'est engagé sans votre accord.
Et lorsque l'acte n'est pas disponible en ligne ?
Une partie importante des archives notariales n'est pas numérisée.
Une consultation sur place peut alors être nécessaire dans un service d'archives.
Lorsque c'est le cas, je vous indique avant tout déplacement :
• l'intérêt de la consultation ;
• les documents ou séries à examiner ;
• les frais éventuels ;
• le coût prévisionnel de l'intervention.
Aucun déplacement entraînant des frais supplémentaires n'est effectué sans votre accord préalable.
Vous souhaitez chercher vous-même dans les archives notariales ?
Je peux vous accompagner pour comprendre la méthode, identifier les fonds utiles, apprendre à utiliser un répertoire notarial ou déterminer les prochaines étapes de votre recherche.
Coup de pouce généalogique
25 € / 30 minutes
Pour une question précise ou une première orientation.
Accompagnement individuel
45 € / 1 heure
Pour travailler ensemble sur votre recherche et apprendre à vous orienter dans les sources.
Accompagnement approfondi
80 € / 2 heures
Pour reprendre plus largement votre dossier et construire une stratégie de recherche.
Des recherches documentées et traçables
Selon la formule choisie, je vous transmets :
• les reproductions disponibles et communicables des documents retrouvés ;
• leurs références archivistiques ;
• les sources consultées ;
• les informations utiles relevées ;
• les liens établis entre plusieurs documents ;
• une synthèse adaptée au niveau de prestation ;
• les éventuelles pistes permettant de poursuivre la recherche.
Lorsqu'une information ne peut pas être confirmée par les documents disponibles, elle n'est pas présentée comme certaine.
Une archive doit éclairer une filiation, non servir à la forcer.
Un acte retrouvé peut ouvrir bien d'autres pistes
Un contrat de mariage peut révéler des parents. Un inventaire après décès peut faire apparaître un patrimoine. Une vente peut permettre de suivre une maison. Un testament peut révéler des liens familiaux jusque-là inconnus.
Selon ce que l'acte fait apparaître, vous pourrez ensuite choisir de poursuivre votre recherche.
L'acte est difficile à lire ?
L'acte révèle une nouvelle branche ?
Débloquer une branche familiale
Les actes concernent une propriété ?
Découvrir l'histoire d'une maison ancienne
Vous souhaitez intégrer les découvertes à un projet familial ?
Questions fréquentes
Pouvez-vous retrouver un contrat de mariage ?
Oui, lorsque les informations disponibles et les archives conservées permettent de l'identifier. La recherche peut être directe lorsque le notaire et la date sont connus, ou nécessiter des investigations supplémentaires.
Pouvez-vous retrouver un testament ou un inventaire après décès ?
Oui. Ces documents font partie des actes pouvant être recherchés dans les fonds notariaux.
Dois-je connaître le nom du notaire ?
Non, mais le connaître facilite considérablement la recherche. En son absence, d'autres sources peuvent parfois permettre d'identifier l'étude ou l'acte recherché.
La transcription de l'acte est-elle comprise ?
La formule de recherche comprend les éléments indiqués pour chaque niveau de prestation. Une transcription paléographique complète d'un document ancien ou complexe constitue une prestation distincte.
Pouvez-vous rechercher plusieurs actes concernant une même famille ?
Oui. Selon le nombre d'actes et l'étendue des recherches nécessaires, une recherche approfondie ou un devis personnalisé est alors plus adapté.
Que se passe-t-il si l'acte n'est pas retrouvé ?
La généalogie et la recherche archivistique relèvent d'une obligation de moyens. Les recherches réalisées restent dues même lorsqu'un document n'a pas été conservé, n'est pas accessible ou ne peut pas être identifié avec certitude.
Puis-je fixer un budget maximal ?
Oui. Le périmètre des recherches peut être adapté au budget défini. Aucun dépassement n'est engagé sans votre accord.
Puis-je commencer par une petite recherche ?
Oui. Lorsqu'un acte est suffisamment identifié, la recherche commence à 45 €. Si vous préférez effectuer vous-même les recherches, l'accompagnement commence à 25 € les 30 minutes.
Un contrat de mariage, un testament ou une succession pourrait éclairer votre histoire familiale ?
Transmettez-moi les informations dont vous disposez déjà : noms, lieux, dates, références ou documents familiaux.
Je pourrai déterminer avec vous le niveau de recherche le plus adapté.